Indexes
- Rapport du conseil d'administration du Bureau International du Travail sur l'application convention concernant le travail de nuit des fammes 1
- Rapport du general Sabine sur les travaux mathematiques de M. Chasles : suivi de deux notes sur une nouvelle methode de M. Chasles / 1
- Rapport et decret du 23 août, l'an II de la Republique: Sur la requisition civique des jeunes citoyens pour la defense de la patrie. Presentes au nom du Comite de salut public, par Bertrand Barrere. Imprime par orde de la Convention Nationale. 1
- Rapport et projet de decret, fait au nom du Comite de salut public, par [...] Barère [Bertrand de Vieuzac]. Imprime par ordre de la Convention. 1
- Rapport et projet de decret, presentes au nom des Comites de salut public et de la guerre: Sur les places a decernes par la Convention Nationale aux defenseurs de la patrie qui se seront distingues par des traits de bravoure. Par [Bertrand] Barère. Seance du premier thermidor [tj. 19 VIII] l'an 2 [...] Imprime par ordre de la Convention Nationale. 1
- Rapport et projet de decret, presentes au nom du Comite de salut public: Sur les idiômes etrangers, et l'enseignement de la langue française, par B[ertrand] Barère, dans la seance du 8 pluviôse [tj. 27 I] l'an deuxième [...] Imprime par ordre de la Convention Nationale. 1
- Rapport et projet de decret: Sur la division et organisation provisoire du ministère de l'interieur, faits a la Convention Nationale au nom du Comite de defense generale, par B. Barrère. Imprimes par ordre de la Convention Nationale. 1
- Rapport et projet de decret sur la reorganisation des comites de la Convention Nationale, presentes an nom des Comites de salut public et de surete generale par [Bertrand] Barère, dans la seance du 14 thermidor [tj. 1 VIII] l'an second [...] Imprime par ordre de la Convention Nationale. 1
- Rapport et projet de decret: Sur l'etablissement d'une commission nationale des poudres et armes de la republique; presentes au nom du Comite de salut public, par B[ertrand] Barère, dans la seance du 13 Pluviôse [tj. 1 II]. Imprime par ordre de la Convention Nationale. 1
- Rapport fabryki krzemienney a ie 1 July ad 1792 uczyniony 1
- Rapport fait a la Convention Nationale, au nom du Comite de salut public, dans la seance du 13 prairial [tj. 1 VI]: Sur l'education revolutionnaire, republicaine et militaire; et Decret sur la formation de l'Ecole de Mars, par [Bertrand] Barère. Imprime par ordre de la Convention Nationale. 1
- Rapport fait au nom de la Commission chargee de l'examen des papiers trouves chez Robespierre [Maximilien François Isidore] et ses complices par E[dme] B[onaventure] Courtois [...]. 1
- Rapport fait au nom de la Commission de l'Assistance et de la Prevoyance Publiques / 1
- Rapport fait au nom du Comite de constitution, par [...] Barrère [...] Sur l'invitation a faire aux amis de la liberte et de l'egalite, de presenter leurs vues sur la constitution a donner a la Republique Française. Le 19 Octobre 1792, l'an premier de la Republique. Imprime par ordre de la Convention Nationale. 1
- Rapport fait au nom du Comite de salut public, dans la seance du 29 frimaire [tj. 19 XII] an 2 [...]: Sur la conduite du onzième bataillon de la première requisition de Paris, dit des Tuileries, et le dixième bataillon, dit de la Halle-aux-Bleds; par B[ertrande] Barère. Imprime par ordre de la Convention Nationale [...]. 1
- Rapport fait au nom du Comite de salut public et de surete generale, par [Bertrand] Barère: Sur la conjuration de Robespierre [Maximilien-François-Isidore, de], Couthon [Georges-Auguste], S[ain]t-Just et leurs complices. Seance du 10 thermidor [tj. 28 VII] l'an deuxième [...] Imprime par ordre de la Convention Nationale. 1
- Rapport fait au nom du Comite de salut public, le premier août 1793 [...], par B. Barrère. Imprime par ordre de la Convention Nationale 1
- Rapport fait au nom du Comite de salut public, par [...] Barère [Bertrand]: Sur les factions a demasquer, seance du 16 ventôse [tj. 6 III]. Imprime par ordre de la Convention. 1
- Rapport fait au nom du Comite de salut public, par [...] Barrere: Sur la mission civique des envoyes des assemblees primaires du peuple français. Dans la seance du 14 Aout 1793. Imprime par order de la Convention. 1
- Rapport fait au nom du Comite de salut public, par [Bertrand] Barère. Seance du 23 messidor [tj. 11 VII] l'an 2 [...] Imprime par ordre de la Convention Nationale. 1
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