Indexes
- Rapport de la Commission Permanente Consultative pour les questions militaires, navales et aeriennes, au Conseil de la Societe des Nations = Report of the Permanent advisory commission for military, naval and air questions to the Council of the League of Nations. 1
- Rapport des audiences et des conferences d'Obduly Aga envoye? de Siraskiero bacha Benderi et Soliman Murza, ambassadeur de Han de Tartarie 1713." 1
- Rapport des Traveaux de la [...] Societe Polytechnique Polonaise [...] 1
- Rapport dowodzący konieczność i wskazujący zasady erygowania odpowiadającego potrzebie Wgo Księstwa Poznańskiego instytutu pielęgnowania obłąkanych i połączenia onego z istniejącym już w Owińskach instytutu leczenia obłąkanych / 1
- Rapport du Colonel Zaluski sur l'affaire du 10. Septembre 1828 1
- Rapport du Comite d'enquête (a S.A.I.Mgr. le Grand Duc Constantin Cesarevitsch commandant en chef l'armee polonaise). 1
- rapport du comite de Salut public fait [...] par [...] Herault - Sechele [Marie Jean].
- Rapport du conseil d'administration du Bureau International du Travail sur l'application convention concernant le travail de nuit des fammes 1
- Rapport du general Sabine sur les travaux mathematiques de M. Chasles : suivi de deux notes sur une nouvelle methode de M. Chasles / 1
- Rapport et decret du 23 août, l'an II de la Republique: Sur la requisition civique des jeunes citoyens pour la defense de la patrie. Presentes au nom du Comite de salut public, par Bertrand Barrere. Imprime par orde de la Convention Nationale.
- Rapport et projet de decret sur la reorganisation des comites de la Convention Nationale, presentes an nom des Comites de salut public et de surete generale par [Bertrand] Barère, dans la seance du 14 thermidor [tj. 1 VIII] l'an second [...] Imprime par ordre de la Convention Nationale.
- Rapport et projet de decret, fait au nom du Comite de salut public, par [...] Barère [Bertrand de Vieuzac]. Imprime par ordre de la Convention.
- Rapport et projet de decret, presentes au nom des Comites de salut public et de la guerre: Sur les places a decernes par la Convention Nationale aux defenseurs de la patrie qui se seront distingues par des traits de bravoure. Par [Bertrand] Barère. Seance du premier thermidor [tj. 19 VIII] l'an 2 [...] Imprime par ordre de la Convention Nationale.
- Rapport et projet de decret, presentes au nom du Comite de salut public: Sur les idiômes etrangers, et l'enseignement de la langue française, par B[ertrand] Barère, dans la seance du 8 pluviôse [tj. 27 I] l'an deuxième [...] Imprime par ordre de la Convention Nationale.
- Rapport et projet de decret: Sur l'etablissement d'une commission nationale des poudres et armes de la republique; presentes au nom du Comite de salut public, par B[ertrand] Barère, dans la seance du 13 Pluviôse [tj. 1 II]. Imprime par ordre de la Convention Nationale.
- Rapport et projet de decret: Sur la division et organisation provisoire du ministère de l'interieur, faits a la Convention Nationale au nom du Comite de defense generale, par B. Barrère. Imprimes par ordre de la Convention Nationale.
- Rapport fabryki krzemienney a ie 1 July ad 1792 uczyniony 1
- Rapport fait a la Convention Nationale, au nom du Comite de salut public, dans la seance du 13 prairial [tj. 1 VI]: Sur l'education revolutionnaire, republicaine et militaire; et Decret sur la formation de l'Ecole de Mars, par [Bertrand] Barère. Imprime par ordre de la Convention Nationale.
- Rapport fait au nom de la Commission chargee de l'examen des papiers trouves chez Robespierre [Maximilien François Isidore] et ses complices par E[dme] B[onaventure] Courtois [...].
- Rapport fait au nom de la Commission de l'Assistance et de la Prevoyance Publiques / 1
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